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cover vidéo:Le360.ma •Moulay Hafid Elalamy laisse persister le doute sur  l'affaire SAHAM
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Vidéo. Droits d'enregistrement sur Saham Finances: MHE réagit... sans convaincre

Par Mohamed Chakir Alaoui et Adil Gardouz le 23/03/2018 à 10h44 (mise à jour le 23/03/2018 à 11h28)

Il s’était abstenu de commenter la polémique. Il l’a finalement fait pour le360. Voici ce que dit Moulay Hafid Elalamy sur l’exonération des droits d’enregistrement introduite dans la Loi de finances 2018 et dont aurait bénéficié son groupe lors de la cession de Saham Finances.

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Il intervenait certes en sa qualité de ministre de l’Industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, mais il ne pouvait certainement pas renier sa casquette d’homme d’affaires. Un homme d'affaires dont le groupe, Saham, vient de réaliser une des plus grosses transactions enregistrées dans le Royaume durant ces dix dernières années. En marge de sa conférence de presse au sujet de l’emploi dans le secteur industriel, Moulay Hafid Elalamy a réagi pour la première sur la polémique qui a entouré une opération ayant généré plus d’un milliard de dollars.

 

Pour rappel, depuis plusieurs jours, dans les salons de Rabat et de Casablanca comme sur les réseaux sociaux, nombreux sont ceux qui s’interrogent sur ce hasard de calendrier entre la conclusion de cette transaction et la Loi de finances 2018 qui a introduit une disposition spécifique concernant ce genre d’opérations. Depuis janvier dernier, les cessions d’actions comme celle que vient d’annoncer Saham bénéficient d’une exonération des droits d’enregistrement.

Cession de Saham Finances: une mesure de la LDF 2018 qui ne pouvait pas mieux tomber

 

Sur cette seule opération, c’est un manque à gagner de près de 400 millions de dirhams pour le fisc marocain. Répondant à une question du le360, Moulay Hafid Elalamy a brandi, comme il fallait s’y attendre, l’argument du vendeur qui paie les droits d’enregistrement. «Les gens ne lisent pas… Il suffit de lire les dispositions de la Loi de finances pour savoir qu’au Maroc, ce n’est jamais le vendeur qui paie les droits d’enregistrement, mais l'acheteur…»  

 

 

 

 

 

 

 

 

Le ministre s'est même voulu ironique. «Dans toutes les transactions, certains trouvent systématiquement à redire. Laissons-les s’amuser», a-t-il commenté. Moulay Hafid Elalamy n’a pas manqué de rappeler qu'une polémique semblable avait éclaté lorsque son groupe a bénéficié d’une autorisation pour lancer une assurance agricole. «Finalement, (après le désistement de Saham Assurances, NDLR), qui a trinqué? Ce sont les agriculteurs qui n’ont pas pu bénéficier de cette offre d'assurance», a-t-il répondu.

 

Si le ministre dit vrai quand il rappelle que c’est l’acquéreur qui supporte les droits d’enregistrement -en l'occurrence, le Sud-Africain Sanlam-, il omet de préciser qu’un acheteur prend toujours en considération l’ensemble des frais à supporter avant de proposer un prix. Et donc, pour le rachat de Saham Finances, Sanlam aurait certainement eu moins à payer au groupe Saham s’il avait su devoir prendre en charge les 400 millions de droits d’enregistrement. Sur ce point, MHE reste muet.