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Douanes: 3,6 milliards de dirhams de recettes additionnelles en 2018 grâce au contrôle

Par Ayoub Khattabi le 15/05/2019 à 15h58

L’augmentation des recettes douanières est également le fruit d’une approche consistant à renforcer les contrôles basés sur les nouvelles technologies, notamment pour les opérations d’import et les déclarations des produits soumis à la Taxe Intérieure de Consommation.

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Les différents types de contrôles douaniers ont généré en 2018 des droits et taxes additionnels d’environ 3,6 milliards de dirhams, montant ayant pratiquement doublé durant les huit dernières années. C’est ce qui ressort des chiffres publiés dans le dernier rapport annuel de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII).

 
Le contrôle de la valeur est la principale source d’alimentation de ces recettes additionnelles, est-il précisé. Sa part a représenté près de 80% en 2018.


De même, le recoupement des données échangées électroniquement avec les principaux partenaires de l’administration (DGI, METLE, ONSSA, …) a permis de renforcer davantage la lutte contre la fraude fiscale.

 

Comment la Douane verrouille le contrôle a priori 

 

A titre d’exemple, l’échange informatisé des données avec la direction générale des impôts a abouti, en 2018, au recouvrement de plus de 125 millions de dirhams.

 

A l’origine de ces résultats importants, l’implication active des agents douaniers dans l’exercice de leurs différentes prérogatives, mais également l’effet conjugué de plusieurs actions de modernisation et de renforcement du contrôle, dont les plus importantes sont:

 

▸ la création d’une brigade nationale des douanes qui a la charge d’intervenir en soutien aux équipes de lutte contre la fraude commerciale;

 

▸ le renforcement des moyens mis à la disposition de la cellule nationale de ciblage, ce qui a permis de conclure des affaires ayant engendré, durant l’année 2018, des recettes additionnelles recouvrées d’environ 77 millions de dirhams;

 

▸ l’encouragement du règlement transactionnel, notamment des affaires contentieuses datant de plusieurs années.