Douanes: Des chiffres dans le vert

Les recettes fiscales de l’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) au titre de 2014 se sont chiffrées à 85,6 milliards DH contre 84 milliards DH en 2013, soit une hausse de 1,9%, a annoncé le directeur général de cette institution, Zouhair Chorfi. Présentant mercredi à Rabat le bilan des réalisations, le patron de l’ADII a précisé que cette performance s’explique principalement par un effort constant de lutte contre la fraude commerciale avec des recettes de 2,62 MMDH de droits et taxes à fin 2014 contre 2 MMDH en 2013, soit une évolution de 8,7% et une progression des recettes au titre de la TIC notamment les tabacs manufacturés et les produits pétroliers.

Cet exploit fiscal a été réalisé en dépit d’un contexte marqué par la poursuite du processus de démantèlement tarifaire avec un solde négatif de 500 millions DH, les retombées de l’accord agricole Maro-UE ayant fait ressortir un manque à gagner de 60 millions DH et des cours du baril de pétrole brut qui ont chuté de 1 milliard (‐873 MDH : TVA Energie), a-t-il expliquer.

Sur ces recettes, un total de 80,7 milliards DH a été versé dans le budget général de l’Etat et un montant de plus de 4 milliards aux comptes spéciaux du trésor, le reste étant affecté à d’autres organismes, a fait savoir Zouhair Chorfi lors d’un point de presse.

Et d’ajouter que les recettes de la TVA ont affiché une très légère hausse de 0,2% pour se situer à 46,43 milliards. De même, les TIC ont connu une progression, pour la même période, de 4,3 %, attribuée à la hausse enregistrée des recettes sur les produits énergétiques et de tabacs manufacturés.

Pour ce qui est de la redevance de passage du gazoduc, elle a enregistré une hausse de 4,8% en 2014 (2,4 MMDH) par rapport à 2013 (2,3 MMDH).

De manière générale et malgré la multiplication des accords de libre-échange, les ressources douanières ont continué sur leur trend haussier après une légère baisse en 2014. La protection de l’économie et des citoyens est un volet sur lequel l’ADII focalise ses efforts dans un souci de faire respecter les législations, les réglementations, les normes et la fiscalité, éviter l’introduction de marchandises dangereuses (armes, explosifs, épées, drones…) tout en luttant contre la fraude et la concurrence déloyale et l’introduction de produits de contrebande.

Chiffres à l’appui, M. Chorfi a relevé que l’administration des douanes a procédé à la saisie des marchandises de contrebande pour une valeur estimative de 465 millions DH en 2014, des quantités de cigarettes d’une valeur de 25,4 millions DH et de stupéfiants estimés à 36 millions DH.

En matière de lutte contre la fraude, les affaires constatées en 2014 sont au nombre de 32.329, dont 16.777 affaires de visites, 7.433 affaires de contrebande et 360 affaires de stupéfiants.

Pour ce qui est des saisies des marchandises, elles ont totalisé une valeur record de 522,6 millions DH en 2014 contre 454,6 millions DH une année auparavant. Le patron de l’ADII a par ailleurs annoncé que son département a inscrit la mise en place d’un système de paiement des droits et taxes douaniers sur internet par cartes bancaires parmi les 44 projets da sa stratégie 2011-2015. Selon lui, ce projet vise à « décongestionner les recettes douanières mais également de réduire les déplacements des redevables en leur permettant de régler leurs dettes douanières à distance et d’une manière sécurisée ». A cet effet, le service de paiement par internet sera progressivement ouvert à partir du 9 mars 2015, a-t-il fait savoir.

A travers les statistiques fournies Zouhair Chorfi a désormais les arguments valides pour dire que la qualité et le dévouement des femmes et des hommes de cette administration ne laissent aucun doute sur leur capacité à être à la hauteur des attentes du citoyen.