Le360 Actualités Maroc

ع
Gouvernement Akhannouch - Roi Mohammed VI - Nomination nouveau gouvernement - Palais royal de Fès

Photo souvenir des membres du gouvernement, dirigé par Aziz Akhannouch, qui ont été nommés le 7 octobre 2021, au Palais royal de Fès. 

© Copyright : DR

Un Conseil des ministres prévu ce vendredi, autour du Projet de loi de finances 2022

Par Mohamed Chakir Alaoui le 13/10/2021 à 14h21 (mise à jour le 13/10/2021 à 14h28)

Un Conseil des ministres pourrait se tenir vendredi prochain, sous la présidence du roi Mohammed VI, afin de jeter les bases du projet de loi de finances 2022, a appris Le360 de sources concordantes.

aA

Ce Conseil des ministres devrait se réunir au Palais royal de Fès. Il sera précédé, à Rabat, d'une réunion de travail du gouvernement lors de laquelle le chef du gouvernement Aziz Akkhannouch, exposera un avant-projet de ce texte de loi. 

 

Il est important de signaler que l'article 49 de la Constitution stipule que le Conseil des ministres délibère notamment "des orientations générales du Projet de loi de finances".

 

Selon les dispositions de la loi fondamentale, le projet de loi de finances doit impérativement être déposé chaque année par le gouvernement au Parlement, avant la date limite du 20 octobre.

Vidéo. Programme gouvernemental: la majorité exulte, l'opposition le dénonce 

 

Dans ce contexte, le gouvernemental de Aziz Akhannouch engage son programme à un vote de confiance, au cours d'une séance plénière programmée à la Chambre des représentants, ce mercredi 13 octobre vers 19 heures, conformément aux dispositions de l’article 88 de la Constitution.

 

L'exécutif compte à ce sujet s'appuyer sur une forte majorité parlementaire composée des élus du RNI/PAM/Istiqlal. Le vote de confiance est attendu après un débat parlementaire, auquel participent les groupes parlementaires à la fois de la majorité et de l'opposition.

 

Par ailleurs, la loi fondamentale du Royaume prévoit dans ses dispositions que le nouveau chef du gouvernement puisse se présenter parallèlement devant la Chambre des conseillers, mais à titre consultatif. Cet exercice est d'ailleurs prévu par Aziz Akhannouch dès ce mercredi 13 octobre dans l'après-midi,, peu avant le vote de confiance des députés de la première Chambre du Parlement.